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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Frères
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Domaine Joséphine
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine Joséphine
SARL d'Avella Frères, SARL
M. Thibaut d'Avella

Numéro de dépôt :
4366031
Date de dépôt :
03/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine Joséphine de d\'Avella Frères

Présentation de la marque Domaine Joséphine

Déposée par voie électronique le 3 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Frères et monsieur Thibaut d'Avella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Joséphine »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Frères domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France et monsieur Thibaut d'Avella domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric d'Avella domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

d'Avella Frères a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE EXTRA , GRANDE VENDANGE , d'Avella - Garnier , Baron d'Avella - Rose Blanche , Fleur de Côtes , Baron d'Avella Rose d'Or , Baron d'Avella , Réserve Française , LES PLAGES DE SAINT-TROPEZ


SARL d'Avella Frères, SARL - 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France

M. Thibaut d'Avella - 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France


M. Frédéric d'Avella - 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729437 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732765 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.